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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FRANCE DIFFUSION
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France Tonnelles
Marque enregistrée - Marque en vigueur

France Tonnelles
FRANCE DIFFUSION, SARL

Numéro de dépôt :
4127248
Date de dépôt :
20/10/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
20/10/2024
France Tonnelles de FRANCE DIFFUSION

Présentation de la marque France Tonnelles

Déposée le 20 octobre 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FRANCE DIFFUSION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « France Tonnelles » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-46 du 14 novembre 2014.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) FRANCE DIFFUSION domicilié(e) 0 Z.A Convenant Vraz - 22220 - MINIHY-TREGUIER - France et immatriculée sous le numéro RCS 515 180 909 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FRANCE DIFFUSION, M. ROPARS Laurent domicilié(e) 0 Z.A Convenant Vraz - 22220 - MINIHY-TREGUIER - France.

La marque France Tonnelles a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4127248.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 22

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque France Tonnelles arrivera à expiration en date du 20 octobre 2024.

FRANCE DIFFUSION a également déposé les autres marques suivantes : FRANCE BUVETTES , FRANCE-DIFFUSION , GADJO , FRANCE BARNUMS , POLIBOY , France Serres


FRANCE DIFFUSION, SARL - 0 Z.A Convenant Vraz - 22220 - MINIHY-TREGUIER - France - SIREN 515180909


FRANCE DIFFUSION, M. ROPARS Laurent - 0 Z.A Convenant Vraz - 22220 - MINIHY-TREGUIER - France


Publication - Publication le 14 nov. 2014 au BOPI 2014-46

Enregistrement avec modification - Publication le 21 août 2015 au BOPI 2015-34

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; tous ces produits étant d'origine francaise ou fabriqués en France.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; tous ces produits étant d'origine francaise ou fabriqués en France.